Règlements

 
 

Documents

  • Règlement 01-2020
    Règlement afin d’établir les modalités et les conditions administratives et financières relativement à l’implantation, l’entretien et l’exploitation d’un système de télécommunications
  • Règlement 02-2020
    Règlement déléguant certains pouvoirs d’autoriser des dépenses et de passer des contrats
  • Règlement 03-2020
    Règlement modifiant le règlement sur la gestion contractuelle de la MRC d'Abitibi-Ouest
  • Règlement 04-2020
    Règlement concernant les animaux sur les territoires non organisés de la MRC d’Abitibi-Ouest
  • Règlement 05-2020
    Constitution des quotes-parts – Règlement afin de prévoir les modalités de l’établissement des quotes-parts de ses dépenses et de leur paiement par les municipalités et territoires non organisés
  • Règlement 07-2020
    Règlement relatif à la gestion des règlements d’urbanisme des territoires non organisés de la MRC d’Abitibi-Ouest
  • Règlement 10-2020
    Règlement de construction des territoires non organisés de la MRC d’Abitibi-Ouest
  • Règlement 11-2020
    Règlement relatif aux conditions de délivrance des permis de construction des territoires non organisés de la MRC d’Abitibi-Ouest
  • Règlement 12-2020
    Règlement sur les dérogations mineures des territoires non organisés de la MRC d’Abitibi-Ouest
  • Règlement 01-2019
    Règlement relatif au traitement des membres du conseil d'administration et des comités de la MRC d'Abitibi-Ouest
  • Règlement 02-2019
    Règlement modifiant le règlement relatif au Fonds de mise en valeur des lots intramunicipaux de la Municipalité régionale de comté d'Abitibi-Ouest
  • Règlement 03-2019
    Règlement afin d'abroger le Règlement sur le respect de la personne et contre le harcèlement psychologique
  • Règlement 04-2019
    Règlement modifiant le Règlement adoptant le Code d'éthique et de déontologie des employés de la MRC d'Abitibi-Ouest
 

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Découvrez

L'Abitibi-Ouest

L'Abitibi-Ouest est composé de 21 municipalités et de deux territoires non organisés. On choisit d'y vivre pour sa qualité de vie et son territoire caractérisé par les espaces sauvages, les plaines argileuses et les plans d'eau remarquables.

En un clin d'œil, découvrez chacune de nos municipalités en accédant à la carte interactive ou consultez tous ses attraits touristiques avec la carte touristique à télécharger.

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